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★ Société


                                               

Taxe sur les véhicules de sociétés

Outre la TVS, payable chaque année, les sociétés doivent sacquitter des mêmes taxes que les particuliers lors de lachat dun véhicule TVA mise à part. Les véhicules neufs sont assujettis à un bonus-malus écologique tandis que les véhicules doccasi ...

                                               

SimCity Sociétés

SimCity Sociétés est un jeu vidéo de gestion de type city-builder développé par Tilted Mill Entertainment. Il est sorti le 15 novembre 2007 et a bénéficié dune sortie mondiale. Depuis 2003 et la sortie de lextension Rush Hour pour SimCity 4, de n ...

                                               

Droit des sociétés

Le droit des sociétés est la branche du droit privé qui étudie les sociétés civiles et commerciales. Les règles du droit des sociétés prévoient lensemble des dispositions nécessaires à la création, au fonctionnement ainsi quà léventuelle liquidat ...

                                               

Registre national des sociétés

Le registre national des sociétés est, dans plusieurs pays, un organe étatique qui répertorie les sociétés. Son titre exact diffère selon les pays: Suisse: Registre du commerce Suisse ; Luxembourg: Registre de commerce et des sociétés Luxembourg ...

                                               

Droit européen des sociétés

Dès les années 1970, les autorités européennes ont pris conscience de la nécessité dharmoniser les Droit nationaux des sociétés pour permettre le développement dun marché commun. En 2011, treize directives en matière de droit des sociétés sont in ...

                                               

Contribution sociale de solidarité des sociétés

La Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés est un impôt français institué par la loi de finances pour 1992, qui participe au financement de la sécurité sociale. Bien que recouvrée par les organismes de sécurité sociale, elle a, daprès le ...

Droit et Société
                                               

Droit et Société

Droit et Société est une revue française portant sur les relations entre le phénomène juridique et la société. La revue a été créée en 2001 et est publiée par Lextenso éditions. Au 1 er janvier 2020, 103 numéros avaient été publiés.

Société Horme et Buire
                                               

Société Horme et Buire

La Société Horme et Buire est créée en 1909 pour remplacer la Société Nouvelle des Établissements de lHorme et de la Buire fondée en 1895 et en proie à des difficultés financières. Elle disparait en 1929 et le site de lHorme est alors occupé par les Aciéries du Nord.

Société des tramways du Boulonnais
                                               

Société des tramways du Boulonnais

La Société des tramways du Boulonnais a été fondée pour exploiter un tramway entre les villes de Boulogne-sur-Mer et Hardelot. Le tramway a été mis en service en 1911. Il disparait le 31 décembre 1930. La Société des tramways du Boulonnais a été fondée en 1909, son capital est de 1 100 000 francs. Lexploitation est assurée par la Compagnie des tramways électriques de Boulogne TEB, à qui la ligne est affermée. Le tramway était à voie métrique et la ligne électrifiée.

                                               

Société tunisienne dacconage et de manutention

La Société tunisienne dacconage et de manutention ou STAM est une société tunisienne spécialisée dans la manutention portuaire et la gestion de ports tunisiens fondée le 16 février 1961.

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