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Autel de la patrie

L’ autel de la patrie est un symbole du civisme et de la nation lors de la Révolution française. Ils sont le lieu de fêtes et de cérémonies civiques, parfois en lien avec des cultes nouveaux.

                                               

Ci-devant

Ci-devant signifie avant, auparavant. Cette expression, attestée bien avant la période révolutionnaire, a cependant pris un sens nouveau à cette époque. Lexpression ci-devant est utilisée pendant la Révolution française pour désigner un lieu, une ...

                                               

Cocarde tricolore

La cocarde tricolore est un symbole de la République française, composée des trois couleurs du drapeau actuel de la France, avec le bleu au centre, le blanc ensuite et le rouge à lextérieur.

                                               

Couvent des Filles-Saint-Thomas

Le couvent des Filles-Saint-Thomas, appelé aussi couvent des Filles-de-Saint-Thomas-dAquin était un vaste monastère étendu de la rue Saint-Augustin à la rue Feydeau, situé à Paris sur lemplacement actuel du palais Brongniart jusquà la Révolution ...

                                               

Culte décadaire

Il fut dabord esquissé sous la Convention montagnarde en lan II, puis fut mis en place sous le Directoire après la journée du 22 floréal an VI. Il chercha à instaurer une morale qui naurait pas besoin de religion, il cherchait à permettre aux cit ...

                                               

Décret sur le tutoiement obligatoire

Considéré sous lAncien Régime comme grossier, le tutoiement est mis en exergue par les révolutionnaires français, comme pratique égalitaire et expression du lien universel unissant les êtres. Le décret sur le tutoiement obligatoire dans les admin ...

                                               

Dernier voyage des condamnés sous la Révolution française

Sous la Révolution française, entre juin et juillet 1794, les condamnés à mort à la guillotine effectuaient une longue traversée de Paris en charrette, qui les amenait de la Cour du Mai à la place du Trône-Renversé.

                                               

Droit intermédiaire

Le droit intermédiaire désigne le droit en vigueur en France entre 1789 et 1804, soit pendant la Révolution française et le Consulat. Le mot d intermédiaire a été choisi pour évoquer lidée dune période de transition entre lAncien Droit et le syst ...

                                               

Bataillon des Filles-Saint-Thomas

Le bataillon des Filles-Saint-Thomas fait partie de la Garde nationale de Paris, créée le 13 juillet 1789. Il est surtout connu pour sa participation à la défense du Palais des Tuileries, lors de la Journée du 10 août 1792, mais avant la chute de ...

                                               

Franc sous la Révolution

Lunité monétaire sous lAncien Régime était la livre, parfois appelé "franc". Celle-ci était divisée en sous et en deniers, douze deniers faisant un sou et vingt sous faisant une livre. Lécu dargent valait six livres, le louis dor vingt-quatre livres.

                                               

Garde bourgeoise

La garde bourgeoise est une milice civile organisée à la fin de lAncien Régime par les bourgeois qui montent la garde pour défendre les biens et les personnes.

                                               

Garde nationale (France)

La Garde nationale est, en France depuis 2016 sous sa forme actuelle, la somme des réserves opérationnelles de premier niveau des armées et formations rattachées, de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale et de la réserve civile de ...

                                               

Garde nationale française sous la Révolution (1789-1799)

La Garde nationale est une milice citoyenne française levée pour la première fois à Paris à la mi-juillet 1789 et rassemblant des milices bourgeoises qui sétaient spontanément créées à lannonce du renvoi de Necker et dune concentration de troupes ...

                                               

Gendarmerie sous la Révolution

La maréchaussée royale était responsable du maintien de lordre dans le royaume de France sous lAncien Régime. Le 16 février 1791 constitue la naissance de la gendarmerie nationale qui est lhéritière de lancienne maréchaussée. Elle est définitivem ...

                                               

Insignes sous la Révolution

Les insignes portés par les députés et les représentants de lautorité de la République changèrent au cours de la Révolution. Après labolition des costumes différenciant les députés des trois ordres aux états généraux, les élus ne furent plus iden ...

                                               

Journaliste sous la Révolution française

La grande effervescence connue par la presse sous la Révolution française de 1789, à la suite de la proclamation de la liberté de la presse, amena de nombreux hommes de lettres à embrasser la carrière journalistique. Un bon nombre de journalistes ...

                                               

La liberté ou la mort

La liberté ou la mort est une devise de la Révolution française. Cette devise, comme celle similaire Vivre libre ou mourir, tire son origine dune part de lantiquité gréco-romaine et dautre part dexpressions similaires utilisées lors de la Guerre ...

                                               

Livre rouge

Le Livre rouge était un registre où étaient notées les dépenses, généralement méconnues, de la monarchie sous les règnes de Louis XV de France et de Louis XVI de France. Il était appelé Livre rouge en raison de sa reliure en maroquin rouge. LAsse ...

                                               

Milice bourgeoise (France)

Les milices provinciales furent les troupes auxiliaires de la monarchie française. En 1726, elles furent formées en régiments permanents, le service des hommes qui formaient ces régiments avait une durée de six ans, ils étaient engagés par tirage ...

                                               

Odonymie de Bordeaux pendant la Révolution

Plusieurs voies de Bordeaux ont porté un nom différent pendant la Révolution. Ce changement de dénominations, qui affecte aussi de nombreuses communes, est voulu par les autorités révolutionnaires: on supprime les noms qui évoquent la superstitio ...

                                               

Paysannerie dans la Révolution française

La définition de la paysannerie est, au XVIII e siècle, encore assez floue. Le paysan, c’est celui qui vit à la campagne, en milieu rural. Sa condition est aussi caractérisée par une activité: le travail de la terre. Dans la société trifonctionne ...

                                               

Procureur-syndic

Le syndic, le procureur-syndic et le procureur général syndic sont des magistrats apparus avant la Révolution française. Ils font partie des nouvelles institutions mises en place par Thouret en 1789. Dans chaque administration de département, il ...

                                               

Tiers consolidé

LÉtat français est endetté à cette époque pour un montant de 4 milliards de francs, soit bien plus quen septembre 1715: cest un record. Par ailleurs, le pays connaît une phase dhyperinflation, et la loi de Gresham fait que les assignats, monnaie ...

                                               

Vainqueurs de la Bastille

Les Vainqueurs de la Bastille furent ceux qui participèrent à la prise de la Bastille le 14 juillet 1789. Une étude de Raymonde Monnier montre que 69 % de ses membres sont des travailleurs du faubourg Saint-Antoine. Ceux-ci créèrent une associati ...

                                               

Vivre libre ou mourir

Vivre libre ou mourir est une devise de la Révolution française. Elle a notamment été la devise de la société des Amis de la Constitution, plus connue sous le nom de Club des jacobins et du bataillon des Filles-Saint-Thomas de la Garde nationale ...

                                               

Diagnostic plomb

Le diagnostic plomb permet dévaluer les risques dexposition au plomb que lon peut rencontrer dans les parties privatives dune habitation ainsi que dans les parties communes dun immeuble. Il est imposé de réaliser ce diagnostic immobilier lors de ...

                                               

Dispositif Pinel

Le dispositif Pinel - également dénommé loi Pinel, du nom de Sylvia Pinel, ministre du Logement dans les gouvernements Valls I et II - est une disposition du code général des impôts français introduite par la loi de finances 2015 qui offre une po ...

                                               

Dispositif Robien

Le dispositif Robien est une mesure fiscale française en faveur de la location créée par la loi 2003-590 du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat. Il sest substitué au dispositif Besson de 1999, lui-même successeur de lamortissement Périssol mis en ...

                                               

Évaluation fiscale des immeubles en droit français

En droit français, l évaluation fiscale des immeubles obéit aux dispositions des articles 684, alinéa 3 du Code général des impôts, et de l article L. 17 du Livre des procédures fiscales.

                                               

Garantie universelle des loyers

La Garantie universelle des loyers est un dispositif français issu de la loi pour lAccès au logement et un urbanisme rénové dans son article 23, qui fournit une garantie contre les loyers impayés, gérée et financée par lÉtat français. Lobjectif d ...

                                               

Loi de programme pour loutre-mer

La loi n° 2003-660 du 21 juillet 2003 de programme pour loutre-mer, dite loi Girardin, est un texte législatif français qui entend promouvoir le développement économique des territoires doutre-mer et l’investissement dans l’immobilier pour les pa ...

                                               

Loi Malraux

La loi n° 62-903 du 4 août 1962 complétant la législation sur la protection du patrimoine historique et esthétique de la France et tendant à faciliter la restauration immobilière, dite loi Malraux est une loi française concernant la préservation ...

                                               

Loi portant engagement national pour le logement

En France, la loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, couramment appelée loi ENL, a introduit plusieurs mesures portant sur le logement.

                                               

Loi visant à la mise en oeuvre du droit au logement

La loi n° 90-449 du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement, dite loi Besson I, est une loi française qui vise à garantir un droit au logement par la création des "plans départementaux daction pour le logement des personnes dé ...

                                               

Mesures dexpulsion en droit civil français

En procédure civile française, les mesures dexpulsion sont des procédures civiles dexécution qui permettent au propriétaire dobtenir la restitution dun bien immeuble occupé par un locataire, ou par des occupants sans titre. Lexpulsion ou lévacuat ...

                                               

Permis de louer

Le permis de louer est une mesure administrative relative au droit immobilier en France. Elle découle de décrets dapplication de la loi ALUR pris à compter de décembre 2016 permettant aux collectivités locales dimposer une déclaration préalable à ...

                                               

Plan départemental daction pour le logement des personnes défavorisées

Le Plan départemental daction pour le logement des personnes défavorisées est un document rédigé par les services de l’État français afin de mettre en oeuvre le droit au logement. Son objectif est de développer et de mobiliser loffre de logements ...

                                               

Privilège du prêteur de deniers

L Inscription de privilège prêteur de deniers ou IPPD est un type de garantie de prêt immobilier. Le sigle PPD est plus communément utilisé par les praticiens du droit immobilier pour faire référence à ce privilège. Très peu de pays hormis la Fra ...

                                               

Espoir Banlieues

Le plan Espoir Banlieues - Une dynamique pour la France, préparé par la secrétaire dÉtat Fadela Amara, est une mesure relative à la politique de la ville, présentée par le président Nicolas Sarkozy le 22 janvier 2008 à Vaulx-en-Velin. Pour sa mis ...

                                               

Bail glissant

En France, un bail glissant est un type daccompagnement social global assuré par des associations type Loi du 1 er juillet 1901 auprès de ménages en difficultés. Le bail glissant revient au devant de la scène avec lappel doffres lancé par lÉtat a ...

                                               

Le Bois-lAbbé

Très peuplé, le secteur véhicule une image peu attractive. Depuis le début des années 2000, le quartier a bénéficié des deux programmes de rénovation urbaine ANRU 1 et ANRU 2, approuvé et financé par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine. ...

                                               

Champs Blessonniers

Créé en 1967, le quartier des Champs Blessonniers s’est urbanisé sur douze ans. Avec ses 326 logements sociaux, il a représenté jusqu’à près de 20 % de la population de Beaucourt. En 1967, la France s’urbanise à grande vitesse et Beaucourt n’écha ...

                                               

Château deau Saint-Charles

Le Château deau Saint-Charles est un ancien château deau qui a été réhabilité et transformé en logements, à Vandoeuvre-lès-Nancy en Meurthe-et-Moselle.

                                               

Cité de lAbreuvoir

LAbreuvoir est une vaste cité d’habitat social de 1 509 logements édifiée par l’architecte Émile Aillaud sous la maîtrise d’ouvrage de l’Office public HLM interdépartemental de la Région parisienne, sur le territoire des communes de Bobigny et Dr ...

                                               

Cité des 4000

La Cité des 4000, à lorigine dénommée Cité des Quatre Mille logements, est un quartier de la ville de La Courneuve en Seine-Saint-Denis, à lorigine dans lancien département de la Seine.

                                               

Cité Henri IV

La Cité Henri IV est un ensemble de logements sociaux situé dans le quartier de Bergevin à Pointe-à-Pitre en Guadeloupe. Plus ancien ensemble HLM de ce département français dAmérique, il est en cours de démolition depuis 2010.

                                               

Cité Napoléon

La cité Napoléon située au 58-60, rue de Rochechouart et 25, rue Pétrelle, dans le 9 e arrondissement de Paris est la première cité ouvrière de Paris.

                                               

Cité ouvrière Besnard

Le fermier Paul Besnard a fait construire à Guyancourt, dans les Yvelines, une cité ouvrière afin dy loger le personnel de ses fermes agricoles.

                                               

Cité philanthropique

La Cité philanthropique est un ensemble de logements collectifs situé 32-38 rue Gantois dans le quartier de Wazemmes à Lille réalisé de 1859 à 1862 sous le nom de Cité Napoléon par le Bureau de bienfaisance de Lille pour les indigents. La Cité Na ...

                                               

Cité provisoire de Soye

La cité provisoire de Soye en un ancien quartier dhabitation, cité durgence daprès-guerre, destiné aux sinistrés des bombardements de la commune de Lorient, situé sur la commune de Ploemeur, dans le Morbihan.

Dictionnaire encyclopédique

Traduction